Conseil municipal du 09 juin 2021

09/06/2021

ORDRE DU JOUR :

1 - Approbation du procès-verbal de séance du 11 Mai 2021
2 - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental au titre du Fonds Départemental de Péréquation de la
Taxe Additionnelle aux Droits d’Enregistrement sur les Mutations à Titre Onéreux pour travaux sur voirie communale
accidentogène
3 - Sécurisation des terrains de football
           - Demande de subvention au titre du Fonds d’Aide au Football Amateur (FAFA)
4 - Groupement de commandes : Télécommunications fixes, mobiles et internet
           - Convention constitutive du groupement de commande
           - Elections des membres à la commission d’appel d’offres du groupement
5 - Modifications statutaires du Syndicat de la Voirie 17 et admission de nouveaux membres
6 - Projet d’acquisition d’un bâtiment en Centre Bourg
7 - Information du Maire et des Adjoints
8 - Questions diverses